Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANAFRANCE
GREMILLET Jean Michel Gilbert Ernest

Numéro de dépôt :
96612314
Date de dépôt :
15/02/1996
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
15/02/2006

Présentation de la marque ANAFRANCE

Déposée le 15 février 1996 par GREMILLET Jean Michel Gilbert Ernest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « ANAFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est GREMILLET Jean Michel Gilbert Ernest, domicilié(e) 10110 BALNOT SUR LAIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GREMILLET Jean Michel - France.

La marque ANAFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANAFRANCE est expirée depuis le 15 février 2006.

GREMILLET Jean Michel Gilbert Ernest a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE J.M. GREMILLET " CUVEE DES DAMES " , BOUQUET "TENTATION" , Champagne J. M. GREMILLET "Cuvée Elodie" , VICTORIA MON CAPRICE


GREMILLET Jean Michel Gilbert Ernest - 10110 BALNOT SUR LAIGNES - France


GREMILLET Jean Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Ananas Victoria Jus de fruit ananas Victoria

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.