ANAFRANCE
Présentation de la marque ANAFRANCE
Déposée le 15 février 1996 par GREMILLET Jean Michel Gilbert Ernest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « ANAFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ANAFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANAFRANCE est expirée depuis le 15 février 2006.
GREMILLET Jean Michel Gilbert Ernest a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43
Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13